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Conditions Générales de Vente Aspera Medical Center

1. 1. Réservations de Rendez-vous :
2. 1. 1.1. Toute réservation de rendez-vous chez l'un de nos praticiens, annulée moins de 24 heures avant le rendez-vous, sera facturée à 100 % du montant de la consultation.
   2. 1. Le premier rappel, après 15 jours, sera majoré de 5 %. 
      2. Le deuxième rappel, après 15 jours supplémentaires, sera majoré de 15 %. 
      3. Le troisième rappel, après 15 jours supplémentaires, sera majoré de 50 %. 
      4. Le quatrième rappel, après 15 jours supplémentaires, sera majoré de 100 % et remis à un huissier de justice, pour cloturer la procédure de recouvrement de créance. 
3. 2. Conditions de Paiement :
4. 1. 2.1. Escompte : Aucun escompte n'est accordé pour un paiement anticipé, sauf indication contraire.
   2. 2.2. Retards de paiement : Tout retard de paiement sera soumis à des intérêts de retard de 3,5 % par mois, calculés sur le montant dû.
5. Propriété :
6. 1. 3.1. Les marchandises restent la propriété du vendeur jusqu'au paiement intégral de la facture.
7. Livraison :
8. 1. 4.1. Les délais de livraison sont estimés et peuvent varier en fonction des circonstances. Des retards de livraison ne donnent pas droit à une annulation de commande ou à une compensation, sauf accord préalable.
9. 5. Réclamations :
10. 1. 5.1. Toute réclamation concernant les marchandises livrées doit être signalée dans les 7 jours suivant la réception de la commande.
11. Responsabilité 
12. 1. Le vendeur ne peut être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation des produits ou services fournis.